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Marques déposées par monsieur DOMINIQUE DEPAGNEUX
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LE NEZ DE PAUL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE NEZ DE PAUL
M. DOMINIQUE DEPAGNEUX
M. LILIAN LEGROS

Numéro de dépôt :
4135998
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2024
LE NEZ DE PAUL de DOMINIQUE DEPAGNEUX

Présentation de la marque LE NEZ DE PAUL

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par monsieur DOMINIQUE DEPAGNEUX et monsieur LILIAN LEGROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE NEZ DE PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Les déposants sont monsieur DOMINIQUE DEPAGNEUX domicilié(e) 4 IMPASSE BELLEVUE - 69380 - CHARNAY - France et monsieur LILIAN LEGROS domicilié(e) 145 CHEMIN DU SIGNERET - 69400 - GLEIZÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LILIAN LEGROS domicilié(e) 145 CHEMIN DU SIGNERET - 69400 - GLEIZÉ - France.

La marque LE NEZ DE PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NEZ DE PAUL arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

DOMINIQUE DEPAGNEUX a également déposé les autres marques suivantes : Vent de Folie


M. DOMINIQUE DEPAGNEUX - 4 IMPASSE BELLEVUE - 69380 - CHARNAY - France

M. LILIAN LEGROS - 145 CHEMIN DU SIGNERET - 69400 - GLEIZÉ - France


M. LILIAN LEGROS - 145 CHEMIN DU SIGNERET - 69400 - GLEIZÉ - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 25 août 2015 - Transmission totale de propriété n°653003 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.